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Marques déposées par monsieur Jean-Claude DECAUX
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SANISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANISETTE
Monsieur Jean-Claude DECAUX

Numéro de dépôt :
1124556
Date de dépôt :
22/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANISETTE

Déposée le 22 février 1980 par monsieur Jean-Claude DECAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude DECAUX domicilié(e) 88 boulevard Maurice Barrès 92200 NEUILLY. - France.

La marque SANISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SANISETTE est expirée depuis le 22 février 1990.

Jean-Claude DECAUX a également déposé les autres marques suivantes : SPORT'S ETHIC IS STRONGER , PISA , SANISETTE , SPORTETHIC , INFOBUS DE POCHE , SO sports , MILT , JEAN CLAUDE DECAUX , INFOBUS , (Marque figurative)


Monsieur Jean-Claude DECAUX - 88 boulevard Maurice Barrès 92200 NEUILLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037

Installation de chauffage, de séchage, de nettoyage.Installation sanitaires.Water-closet à nettoyage automatique.Appareil automatique déclenché par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.